Le numéro BCE/TVA, l’adresse légale complète et une adresse e-mail publique dédiée doivent encore être confirmés par l’éditeur. Le reste du socle juridique et technique est déjà en place.
1. Éditeur
Le site et la plateforme Melloria sont édités sous la marque Melloria, représentée par Sacha Dutordoir et établie à Waterloo, Belgique.
- Dénomination
- Melloria
- Représentant
- Sacha Dutordoir
- Localisation
- Waterloo, Belgique
- Numéro BCE / TVA
- À confirmer avant ouverture commerciale
- Contact public
- À confirmer avant ouverture commerciale
2. Hébergement et infrastructure
L’application est diffusée au moyen d’OpenAI Sites et d’une infrastructure de diffusion Cloudflare. L’authentification et la base de données applicative sont opérées avec Supabase. Ces prestataires interviennent comme fournisseurs techniques selon leurs conditions et engagements de sécurité respectifs.
3. Propriété intellectuelle
La marque, l’identité visuelle, les textes, interfaces, méthodes, contenus et éléments graphiques Melloria sont protégés. Toute reproduction, adaptation, extraction ou réutilisation substantielle sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi.
4. Disponibilité et exactitude
Melloria veille à maintenir des informations exactes et un service disponible. Une interruption liée à la maintenance, à la sécurité ou à un fournisseur technique peut toutefois survenir. Les tarifs publics sont exprimés hors TVA et restent indicatifs jusqu’à acceptation d’une proposition commerciale ou d’un contrat.
5. Signalement
Les utilisateurs connectés peuvent signaler une difficulté depuis « Aide & support ». Une adresse publique dédiée sera affichée ici avant l’ouverture commerciale générale.